Circulaires

16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]

16/05/2024 - Circulaire 9257 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8925 du 15/05/2023]

16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]

15/05/2023 - Circulaire 8925 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8561 du 28/04/2022]

07/05/2021 - Circulaire 8092 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS LES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE OFFICIELS SUBVENTIONNES AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés [SEC-ESAHR-PROM SOC OFF - RES : OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7578 du 14/05/2020]

07/05/2021 - Circulaire 8093 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné [SEC - ESAHR - PROM SOC L - RES : LS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7579 du 14/05/2020]

14/05/2020 - Circulaire 7578 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS DANS LES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE OFFICIELS SUBVENTIONNES AU 1er SEPTEMBRE 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7123 du 16/05/2019]

14/05/2020 - Circulaire 7579 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE, ESAHR ET DE PROMOTION SOCIALE LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2020 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7126 du 16/05/2019]

16/05/2019 - Circulaire 7126 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL DANS L'ENSEIGNEMENT SECONDAIRE LIBRE SUBVENTIONNE AU 1er SEPTEMBRE 2019 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC LIB)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6672 du 28/05/2018]

28/05/2018 - Circulaire 6671 - Reconduction des réaffectations dans l'enseignement officiel au 1er septembre 2018. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit.

19/07/2017 - Circulaire 6284 - Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 3 (réforme des titres et fonctions - CITICAP) [Cette circulaire complète et remplace la circulaire 5828 du 20/07/2017]

REPRISE SOUS UN NOUVEAU NUMERO CDA : 45426

06/09/2016 - Circulaire 5865 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Erratum et addendum à la circulaire n° 5830 du 20/07/2016

20/07/2016 - Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

30/05/2016 - Circulaire 5738 - Reconduction des réaffectations et rappels provisoires en activité dans l'enseignement secondaire officiel au 1er septembre 2016 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements officiels subventionnés secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit [Annule et remplace la circulaire 5268 du 27/05/2015]

27/05/2015 - Circulaire 5268 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2015