Circulaires

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

25/06/2015 - Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]

18/02/2014 - Circulaire 4741 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n°4416 du 21 mai 2013]

21/05/2013 - Circulaire - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n°4050 du 15/06/2012]

15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers