Circulaires

19/02/2025 - Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[ERRATUM du 02/04/2025 – Corrections apportées à la page 29 et à l’annexe D]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

29/01/2025 - Circulaire 9420 – Modernisation de l’équipement pédagogique dans l'enseignement secondaire qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9144 du 31/01/2024]

22/01/2025 - Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

06/07/2023 - Circulaire 8973 - Nouveau mode de transmission des documents de la gestion de la carrière des membres des personnels de l'enseignement via un canal numérique et sécurisé

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

25/01/2023 - Circulaire 8826 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8444 du 25/01/2022]

25/01/2022 - Circulaire 8444 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7946 du 02/02/2021]

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

15/01/2020 - Circulaire 7435 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]

06/01/2020 - Circulaire 7413 - Modernisation des équipements pédagogiques de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'Appel à projets 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6963 du 30/01/2019]

18/04/2019 - Circulaire 7090 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7074 du 29/03/2019]

29/03/2019 - Circulaire 7074 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission - Examinateur(trice) en langues modernes pour les Jurys de l'enseignement secondaire (H/F) - Références : DGEO 064
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6996 du 18/02/2018]

30/01/2019 - Circulaire 6963 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6504 du 25/01/2018]

09/11/2017 - Circulaire 6431 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet «Référentiels» - Groupes de travail Français-Langues modernes

19/10/2017 - Circulaire 6408 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet « Référentiels » - Groupes de travail Français-Langues modernes