Circulaires

19/08/2025 - Circulaire 9562 - Nouvelle procédure d’évaluation médicale de l’(in)aptitude au travail des membres du personnel définitifs placés en disponibilité pour maladie par l’Administration de l’expertise médicale

25/10/2024 - Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

12/05/2021 - Circulaire 8098 - Expert Pédagogique et technique affecté à la gestion de projets européens (H/F/X)

12/05/2021 - Circulaire 8099 - Deux Experts Pédagogiques et techniques affectés au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques (H/F/X)

27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]

03/06/2019 - Circulaire 7166 - Recrutement d'un(e) expert(e) tecnique et pédagogique affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques

07/08/2018 - Circulaire 6769 - Visites des experts-inspecteurs chargés de construire un projet d'inspection de l'éducation à la philosophie et citoyenneté dans l'enseignement primaire et secondaire de tous les réseaux - année scolaire 2018-2019

05/05/2017 - Circulaire 6167 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction du Centre de Documentation administrative (CDA), affecté(e) au Centre d'Expertise juridique - Référence CDA 2017/001

06/06/2016 - Circulaire 5752 - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d'Expertise juridique - Rédaction du code de l'enseignement obligatoire (partie relative à l'enseignement fondamental)

04/03/2016 - Circulaire 5641 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail - Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

03/12/2015 - Circulaire 5507 - Accidents du travail - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l'Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d'absence - Conséquence de non présentation aux convocations de l'Administration de l'expertise médicale suite à un accident du travail [Remplace et annule la circulaire 4959 du 25/08/2014]