3 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
06/09/2023 - Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018]
29/11/1995 - Circulaire - Remboursement de frais de déplacement exposés par des étudiants stagiaires (Txt 58)
24/09/1987 - Circulaire - Frais de route des délégué(e)s bénévoles et/ou stagiaires (Txt 57)