Circulaires

15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]

19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]

10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]

30/06/2020 - Circulaire 7636 - Coronavirus Covid-19 : Mesures relatives aux DASPA

13/09/2019 - Circulaire 7300 - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ordinaire et spécialisé - Déclaration 2019-2020 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6791 du 28/08/2018]

27/10/2016 - Circulaire 5936 - DASPA - Appel à candidatures pour l'ouverture d'un nouveau dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants

29/03/2016 - Circulaire 5673 - Report de la mise en œuvre des nouveaux profils de certification

10/09/2015 - Circulaire 5405 - DASPA - Appel à candidatures pour l'ouverture de nouveaux dispositifs (Année scolaire 2015-2016)

15/04/2014 - Circulaire 4799 - Décret du 18 mai 2012 visant à la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3960 du 5/04/2012]

15/01/2014 - Circulaire 4686 - Grilles horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 [Modifie la circulaire n°4518 du 29/08/13]

29/08/2013 - Circulaire 4518 - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2013-2014 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4107 du 20/08/2012]

20/08/2012 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel - Année scolaire 2012-2013 (Réseau : CF) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3675 du 03/08/2011]

03/08/2011 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel
(Réseau : CF)

30/06/2010 - Circulaire 3206 - Grilles-horaires de référence des options de base groupées - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Enseignement technique de transition - Enseignement technique de qualification - Enseignement professionnel (Réseau : CF)

01/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010

06/04/2007 - Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire - Rétablissement de la circulaire n° 1211 du 23-08-2005

23/08/2005 - Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif