Circulaires

18/07/2025 - Circulaire 9549 - Directives relatives à l'engagement de personnels sous contrat d'aide complémentaire - Année scolaire 2025-2026
[ERRATUM du 20/08/2025 : Suppression de l’annexe 3 et modification des annexes 2, 4 et 5]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9317 du 16/07/2024, 9318 du 16/07/2024, 9319 du 16/07/2024, 9320 du 16/07/2024 et 9322 du 16/07/2024]

13/09/2023 - Circulaire 9030 - Webinaire de présentation des résultats de l'enquête PIRLS 2021

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

17/03/2014 - Circulaire 4778 - Circulaire de rentrée académique 2014-2015 [Niveau : ESA] [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4090 du 13 juillet 2012 ainsi que la circulaire n°4444 du 10 juin 2013]

07/03/2013 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Année 2012-2013 (NIVEAU : Hautes Ecoles)

17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3853 du 24/01/2012]

30/10/2012 - Circulaire - Appel à projet - Octroi d'incitants au redéploiement de l'enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ

13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

14/06/2012 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2012-2013 - Calendrier pour l'année académique 2012-2013 pour les Hautes Ecoles

01/02/2012 - Circulaire - Circulaire de recommandations pour les délibérations - Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

17/10/2011 - Circulaire - Appel à projet - Octroi d'incitants au redéploiement de l'enseignement secondaire qualifiant dans le cadre des IPIEQ

14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

28/04/2011 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2011-2012 - Calendrier pour l'année académique 2011-2012 pour les Hautes Ecoles

11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)

10/08/2010 - Circulaire - Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - Calendrier pour l'année académique 2010-2011 pour les Hautes Ecoles

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

31/05/2010 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation du tutorat dans les Hautes Ecoles - ERRATUM à la circulaire n°3011 du 4 février 2010