Circulaires

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

27/11/2024 - Circulaire 9384 - Informations relatives aux indemnités minimales applicables aux conventions d'immersion professionnelle conclues dans le cadre de l'Enseignement supérieur en alternance

22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire

01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

30/06/2023 - Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

20/04/2023 - Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]

06/04/2023 - Circulaire 8883 - Listes des matériels pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les apprentissages de la FMTTN et de l'ECA
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8041 du 31/03/2021]

23/12/2022 - Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

06/12/2022 - Circulaire 8782 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire

15/10/2021 - Circulaire 8315 - Circulaire relative à l'appel à projets pour l'acquisition de matériel dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)
[ERRATUM1 du 15/10/2021 : uniquement PROMOTION SOCIALE - ERRATUM2 du 28/10/2021 : Modification de la page 6]

15/10/2021 - Circulaire 8317 - Circulaire relative à l'appel à collaborations pour le développement de ressources pédagogiques dans le cadre de la Stratégie numérique de l'Enseignement de Promotion sociale (Plan de relance européen)

01/10/2021 - Circulaire 8291 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de financements et subventions exceptionnels dans le cadre du plan d'investissement dans les bâtiments scolaires établi dans le cadre du plan de reprise et de résilience (PRR) européen

01/09/2021 - Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021

24/06/2021 - Circulaire 8158 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables, dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2021-2022)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7616 du 12/06/2020 et 8046 du 12/04/2021]

01/06/2021 - Circulaire 8125 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7597 du 20/05/2020]

23/02/2021 - Circulaire 7983 - Covid-19 - Protocole spécifique dans le cadre de la lutte contre le décrochage scolaire et social et pour remédier aux difficultés d'apprentissage - Collaborations avec les acteurs extrascolaires

20/11/2020 - Circulaire 7842 - Covid-19 - Prolongation des congés d'automne et suspension des cours jusqu'au 13 novembre inclus : Impacts sur le comptage pour l'augmentation de cadre maternel du mois de novembre 2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7792 du 19/10/2020]

06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

28/09/2020 - Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires