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21/02/2018 - Circulaire 6548 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire remplace la circulaire 6086 du 24 février 2017]
21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]
24/02/2017 - Circulaire 6086 - Directives relatives à l'organisation des épreuves externes certificatives «CE1D» et «CESS» de l'année scolaire 2016-2017 [Remplace les circulaires 5665-5666-5725]
17/05/2016 - Circulaire 5725 - Dispositions relatives à l'octroi du CEB, CE1D et CESS à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement secondaire-informations complémentaires [Complète les circulaires 5664 (CEB), 5665 (CE1D) et 5666 (CESS) du 18/03/2016]
18/03/2016 - Circulaire 5666 - Directives relatives à l'organisation de l'épreuve externe certificative «CESS» de l'année scolaire 2015-2016 [Remplace la circulaire 5126 du 19/01/2015]
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
16/06/2015 - Circulaire 5291 - Annulation de l'épreuve certificative externe : HISTOIRE - Procédure de certification pour le cours d'histoire
15/06/2015 - Circulaire 5289 - Annulation de la partie de l'épreuve commune du CESS : HISTOIRE
19/01/2015 - Circulaire 5126 - Dispositions relatives à l'épreuve externe certificative commune au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4734 du 10/02/2014]
02/07/2014 - Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]
10/02/2014 - Circulaire 4734 - Dispositions relatives à l'épreuve externe certificative commune au terme de l'enseignement secondaire supérieur pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4310 du 12 février 2013]
18/06/2013 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]
10/06/2013 - Circulaire 4446 - Modalités d'envoi sous format informatique des données reprises par les annexes A des procès-verbaux des délibérations relatives à l'octroi du CESS
28/03/2013 - Circulaire - Commande des formules de certificats d'enseignement secondaire supérieur de plein exercice et en alternance [Remplace la circulaire 3944 du 21/03/2012]
11/10/2012 - Circulaire 4178 - Délivrance, par les établissements d'enseignement de promotion sociale, du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur (C.E.S.S.)
13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
06/07/2012 - Circulaire - ERRATUM à la circulaire n°4056 du 18 juin 2012 relative à l'Organisation de la fin de l'année scolaire
02/07/2012 - Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'année scolaire
15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études
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