Circulaires

31/01/2025 - Circulaire 9423 - Révision du plan d'investissement proposé par chaque Centre de Technologies Avancées pour la période 2021-2026
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020, 8606 du 01/06/2022 et 9148 du 05/02/2024]

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

01/02/2023 - Circulaire 8830 - Enseignement de promotion sociale : Exposition "Juif ?" au CCLJ David Susskind - Dossier de présentation et renseignements

17/01/2022 - Circulaire 8436 - Formation complémentaire des Secouristes-Ambulanciers (AMU), organisée dans l'enseignement de promotion sociale, en vue de l'obtention du titre d'Ambulancier de Transport Non Urgent de Patients (ATNUP)

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

06/10/2020 - Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]

30/09/2020 - Circulaire 7766 - Centre de Ressources Pédagogiques - Troisième appel à collaborations pour la création de séquences d'apprentissage en e-learning

06/12/2019 - Circulaire 7398 - Décret «inscription» - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6916 du 13/12/2018]
[Modification de l'annexe "Liste établissements secondaires" en date du 19/12/2019]

06/12/2019 - Circulaire 7399 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6917 du 13/12/2018 et 7160 du 27/05/2019]
[Modification de l'annexe "liste établissements ens. secondaire" en date du 19/12/2019]

05/03/2019 - Circulaire 7032 - CAPAES - Candidats : Dossier administratif et professionnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6306 du 16/08/2017]

16/08/2017 - Circulaire 6306 - CAPAES - Dossier administratif et professionnel [Cette circulaire remplace la circulaire 5443 du 13 octobre 2015 portant le même intitulé]

06/10/2015 - Circulaire 5447 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Modifie la circulaire 5273 du 01/06/2015]

01/06/2015 - Circulaire 5273 - Enseignement de promotion sociale - Dossiers pédagogiques : Procédure des demandes d'introduction, d'ouverture et d'emprunt [Cette circulaire annule et remplace la circulaire PS/350/98 du 03/03/1998]

28/03/2013 - Circulaire - Rappel des dispositions réglementaires relatives à l'organisation du «Certificat d'aptitudes pédagogiques» pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur

03/01/2013 - Circulaire 4247 - Service général de l'Inspection - Enseignement de promotion sociale : Actualisation des dossiers pédagogiques des sections de niveaux élémentaire et intermédiaire en langues - Tableau de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen commun de référence pour les langues (CECRL) [Cette circulaire modifie la circulaire 3374 du 6 décembre 2010]

08/06/2011 - Circulaire 3603 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

29/06/2010 - Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

29/11/2008 - Circulaire 2540 - Documents relatifs à la préparation des cours dans l'enseignement secondaire ordinaire

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale