Circulaires

20/12/2022 - Circulaire 8797 - Circulaire relative au sixième appel à collaborations pour la création et de la mutualisation de séquences d'apprentissage hybrides

28/03/2022 - Circulaire 8526 - Diffusion des pistes didactiques relatives aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8457 du 03/02/2022]

03/02/2022 - Circulaire 8457 - Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrits
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8248 du 03/09/2021, 8249 du 03/09/2021 et 8250 du 03/09/2021]

03/01/2022 - Circulaire 8410 - Appels à projets extraordinaires dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes. Les présents appels à projets extraordinaires visent à valoriser, auprès des générations futures, la production et la transmission de témoignages et d'oeuvres d'art, à la fois comme traces des crimes couverts par le décret mais aussi comme actes de résistance posés contre ces crimes

21/01/2021 - Circulaire 7926 - Report des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7707du 26/08/2020]

26/08/2020 - Circulaire 7707 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5870 du 08/09/2016]

08/09/2016 - Circulaire 5870 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2016-2017 dans l'enseignement primaire [RES : CF - OS - LS - NIV : FOND ORD]

07/09/2016 - Circulaire 5867 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2016-2017 dans l'enseignement spécialisé [RES : CF - OS - LS - NIV : FOND SEC SPEC]

22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage
[Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]

21/05/2013 - Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé

31/08/1978 - Circulaire - Objets fabriqués et services rendus dans les établissements d'enseignement - Modalités de calcul - Comptabilité

25/05/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaires antérieures A/76/13 du 20 avril 1976 et A/77/23 du 28 juillet 1977

28/07/1977 - Circulaire - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977, exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués

20/04/1976 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués