Circulaires

03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après…
[ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]

24/09/2020 - Circulaire 7756 - CPMS - Lutte contre le décrochage scolaire

26/01/2017 - Circulaire 6036 - Prévention de la radicalisation menant à la violence au sein des établissements scolaires [Cette circulaire annule et remplace la circulaire 5133 du 23 janvier 2015]

30/06/2015 - Circulaire 5331 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2015-2016 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise les circulaires n° 4918 (27/06/2014), n° 4991 (16/09/2014), n° 5010 (29/09/2014) et n° 5127 (21/01/2015)]

23/01/2015 - Circulaire 5133 - Plan de prévention contre le radicalisme à l'école

16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013 et suivantes [cette circulaire remplace la circulaire n°3660 du 14/07/2011] (Réseau : FWB - Niveau : secondaire ordinaire)

26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

14/07/2011 - Circulaire 3660 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes (Réseau : CF - Niveau : SEC ORD)

24/05/2007 - Circulaire - Equipes mobiles et médiation scolaire

19/11/2004 - Circulaire 1000 - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire

06/05/2004 - Circulaire - Equipes mobiles susceptibles d'intervenir au sein des établissements scolaires concernés par un phénomène de violence ou de décrochage scolaire - Année scolaire 2003-2004 et suivantes