Circulaires

22/12/2023 - Circulaire 9120 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6798 du 31/08/2018]

05/12/2023 - Circulaire 9109 - Enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et en alternance : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des élèves et des membres de l'équipe pédagogique
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8557 du 26/04/2022]

22/06/2023 - Circulaire 8955 - Documents Medex transmis par l'eBox citoyen

25/05/2022 - Circulaire 8597 - WBE - INTERNATS ET HOMES D'ACCUEIL - Gestion des internats d'enseignement ordinaire et spécialisé, homes d'accueil et homes d'accueil permanent de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modalités de paiement, de décompte et de remboursement des pensions
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6157 du 27/04/2017]

17/12/2020 - Circulaire 7879 - Indemnité forfaitaire de 100 EUR pour l'utilisation d'outil informatique privé à des fins professionnelles
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7387 du 27/11/2019]

05/06/2020 - Circulaire 7606 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6797 du 31/08/2018, 6798 du 31/08/2018, 6820 du 13/09/2018 et 7234 du 11/07/2019]

13/09/2018 - Circulaire 6820 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel.
[Cette circulaire remplace la circulaire 5438 du 08/10/2015]

10/05/2010 - Circulaire - «Délivrance d'attestations par les Centres PMS dans le cadre du remboursement d'une rééducation logopédique»

05/05/2010 - Circulaire - Remboursement des dépenses engagées par le Chef d'établissement dans le cadre de toutes missions liées à sa fonction ainsi que celles effectuées pour des besoins spécifiques du service
(Réseau : CF)

24/02/2004 - Circulaire - Remboursement des frais encourus par les membres de l'inspection de l'enseignement dans le cadre de leurs fonctions

29/11/1995 - Circulaire - Remboursement de frais de déplacement exposés par des étudiants stagiaires (Txt 58)

03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats subventionnés

03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes

10/09/1990 - Circulaire - Gestion des internats de la Communauté française relevant de l'Administration de l'Enseignement secondaire : Modalités de paiement et de remboursement