Circulaires

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

25/06/2024 - Circulaire 9297 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8956 du 22/06/2023]

15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en
prévision du 2ème bilan de synthèse]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

22/09/2022 - Circulaire n°84 - La publicité de l'administration : Comment traiter une demande de copie ou de consultation d'un document administratif ? [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°18 du 18/05/1995]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

24/06/2022 - Circulaire 8652 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7639 du 01/07/2020]

01/02/2022 - Circulaire 8455 - Erratum à la circulaire 8228 du 23/08/2021- Accès aux documents administratifs : le principe de la publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8228 du 23/08/2021]

20/09/2021 - Circulaire 8269 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement fondamental libre - Déclaration des emplois vacants (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7774 du 02/10/2020]

23/08/2021 - Circulaire 8228 - Accès aux documents administratifs : le principe de publicité de l'administration appliqué aux établissements d'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3685 du 18/08/2011]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

19/08/2020 - Circulaire 7690 - Organisation des écoles d'enseignement secondaire spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7224 du 08/07/2019]

01/07/2020 - Circulaire 7639 - Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l'enseignement secondaire ordinaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6709 du 25/06/2018]

19/06/2020 - Circulaire 7620 - Circulaire fixant les recommandations aux établissements d'enseignement supérieur en vue des inscriptions pour l'année académique 2020-2021 dans le cadre du Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7146 du 23/05/2019]

19/05/2020 - Circulaire 7594 - Coronavirus Covid-19 : Dispositions pour la fin d'année 2019-2020 en matière d'évaluation, de certification et de délibération des Conseils de classe ainsi que les adaptations des procédures de recours
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7550 du 25/04/2020 et 7560 du 30/04/2020]

11/03/2020 - Circulaire 7501 - Nouveau modèle de règlement de travail applicable aux membres des personnels WBE qui relèvent de la catégorie "PEA" (Directeur, enseignant et assimilés) qui concerne leurs conditions générales de travail au sein de l'établissement de leur affectation et qui, entre autres, fournit à ces travailleurs toute l'information nécessaire sur le fonctionnement et l'organisation du travail de l'établissement où ils y exercent leur(s) fonction(s)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3816 du 08/12/2011]

13/02/2020 - Circulaire 7471 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6977 du 06/02/2019]

23/05/2019 - Circulaire 7146 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6666 du 23/05/2018]