Circulaires

23/02/2022 - Circulaire 8483 - Engagement de personnel sous statut APE - Suppression du passeport APE et mise en place d'une procédure de preuve du droit à l'aide à l'emploi
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8188 du 14/07/2021, 8189 du 14/07/2021, 8190 du 15/07/2021], 8191 du 15/07/2021, 8196 du 16/07/2021, 8398 du 20/12/2021 et 8399 du 20/12/2021]

17/12/2020 - Circulaire 7880 - Programme d'aide à l'édition des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les OBG organisées en CPU : Mise à jour de CEPU/WEB et de CEPU/Web Service
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5278 du 04/06/2015]

08/10/2019 - Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]

03/10/2018 - Circulaire 6851 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Guides pour la mise en oeuvre de la CPU expérimentale en 4e, 5e et 6e années

07/10/2015 - Circulaire 5435 - Projet Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé - Appel à projet pour l'année scolaire 2015-2016

19/09/2013 - Circulaire 4569 - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4208 du 06/11/2012]

19/05/2004 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécialisé - Deuxième appel à projet

19/08/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial - Informations et mises en route du projet

21/03/2003 - Circulaire - Passeport TIC pour les élèves du 1er degré de l'enseignement secondaire et pour les formes 3 et 4 de l'enseignement spécial - Appel à candidature