Circulaires

31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]

15/05/2017 - Circulaire 6184 - IRUNE-2017 - Infrastructures, ressources et usages du numérique dans l'Enseignement - 2017 - Inventaire réalisé en collaboration avec la Fédération Wallonie-Bruxelles, l'Agence du Numérique et perspective.brussels, à destination des chefs d'établissement et des enseignants du fondamental et du secondaire

07/04/2014 - Circulaire - Circulaire ministérielle relative aux capacités réservées de prise en charge de jeunes dans certains services agréés

17/03/2014 - Circulaire 4777 - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des profils de formation et de référentiels disponibles au 1er mars 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4618 du 30/10/2013]

31/08/2011 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2011
(Réseaux : CF)

30/08/2010 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2010
(Réseau : CF)

11/09/2009 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2009 - Errata

25/08/2009 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études, des pistes didactiques, des référentiels de compétences et des profils de formation disponibles au 1er septembre 2009 - Enseignement organisé par la Communauté française : fondamental ordinaire spécialisé - secondaire ordinaire, spécialisé en alternance

14/08/2008 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études disponibles au 1er septembre 2008

12/03/2008 - Circulaire 2225 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

08/01/2008 - Circulaire 2135 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers

03/09/2007 - Circulaire - Inventaire des programmes d'études disponibles au 1er septembre 2007 (Réseaux : Communauté française)

30/08/2006 - Circulaire - Inventaire des ressources locales en matière de prévention

09/01/2006 - Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er janvier 2006

08/09/2005 - Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er septembre 2005

06/09/2004 - Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er septembre 2004

19/09/2003 - Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er septembre 2003

04/09/2002 - Circulaire - Inventaire des programmes disponibles au 1er septembre 2002

19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)