Circulaires

26/05/2025 - Circulaire 9515 - Avantages sociaux - Années civiles 2022-2023-2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8792 du 14/12/2022]

07/11/2017 - Circulaire 6425 - Avantages sociaux - Années civiles 2016 et 2017 [Cette circulaire remplace la circulaire 6169 du 08/05/2017]

08/05/2017 - Circulaire 6169 - Avantages sociaux - Années civiles 2014 et 2015

11/08/2015 - Circulaire 5365 - Avantages sociaux - Années civiles 2012 et 2013 [Remplace la circulaire 4129 du 07/09/2012]

28/03/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2159 du 22 janvier 2008 «Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes»

04/02/2008 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 2158 du 22 janvier 2008 "Avantages sociaux : années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes"

22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civiles 2006, 2007, 2008 et suivantes

22/01/2008 - Circulaire - Avantages sociaux années civile 2006, 2007, 2008 et suivantes

19/02/2002 - Circulaire - Enseignement - Décret du 7 juin 2001 relatif aux avantages sociaux

29/11/1963 - Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

01/06/1960 - Circulaire - Tutelle sanitaire et avantages sociaux [Extrait d'un Recueil de "Circulaires ministérielles - Ministère de l'Instruction publique"]