Circulaires

16/01/2024 - Circulaire 9127 - WBE - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de 'enseignement organisé par Wallonie-Bruxelles enseignement pour l'année scolaire 2024-2025

20/12/2023 - Circulaire 9118 - Appel aux candidats - Fonctions de promotion et de sélection [WBE ADM 2024 019 - WBE DA 2024 023 - WBE DA 2024 024 - WBE CA 2022 008]

20/12/2022 - Circulaire ARES n°2022-002 - Droits d'inscription majorés et droits d'inscription spécifiques dans l'enseignement supérieur de plein exercice

24/05/2022 - Circulaire ARES n°2022-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiantes et étudiants non finançables (2023-2024)

14/12/2021 - Circulaire ARES n°2021-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiant-es non finançables (2022-2023)

24/02/2020 - Circulaire 7480 - Contrôle financier WBE dans le cadre du pilotage de ses structures scolaires et assimilées
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6577 du 09/03/2018]

14/01/2020 - Circulaire 7431 - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire, de temporaire prioritaire dans les établissements d'enseignement fondamental et secondaire, dans les internats autonomes et les homes d'accueil de l'enseignement organisé par Wallonie Bruxelles Enseignement (année académique 2020-2021)

09/06/2015 - Circulaire 5281 - Inscriptions des élèves et étudiants dans les internats et homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Conditions requises pour obtenir une dérogation [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3338 du 11/10/2010]

20/02/2015 - Circulaire 5454 - Conseil de participation des Internats autonomes et des Homes d'accueil - Renouvellement 2016

31/05/2013 - Circulaire 4431 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace, pour ce qui la concerne, la circulaire n°00631 du 25/09/2003]

10/10/2012 - Circulaire 4176 - Conseil de participation des Internats autonomes et des Homes d'accueil - Renouvellement 2013

12/09/2011 - Circulaire - Coordonnées et compétences territoriales des membres du Service de Vérification comptable relevant de l'Enseignement obligatoire

01/10/2009 - Circulaire - Conseil de participation des internats autonomes et des homes d'accueil de l'enseignement organisé par la Communauté française : Missions - Composition - Renouvellement 2010

19/05/1994 - Circulaire - Services à gestion séparée - Instructions pratiques

03/12/1990 - Circulaire - Remboursement du prix de la pension dans les internats annexés ou autonomes

23/11/1988 - Circulaire - Autonomie de gestion - Synthèse relative à la tenue des documents comptables qui doivent être transmis à l'Administration centrale

07/10/1987 - Circulaire - Préparation des repas dans les établissements d'enseignement de l'Etat et les internats

20/10/1986 - Circulaire - Gestion séparée — Réglementation applicable en matière de marchés publics

12/06/1986 - Circulaire - Autonomie de gestion - Transferts de crédits à l'intérieur des dotations - Article 2, alinéa 1 de l'A.R. du 29 décembre 1984

17/06/1985 - Circulaire - Actes juridiques posés dans le cadre de l'autonomie de gestion - Chefs d'établissement agissant comme organes de l'Etat - Réf. Trav.-9