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28/01/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats (période du 01 janvier au 31 décembre 2003)
16/07/2002 - Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de la reconnaissance dans un pays étranger
24/04/2002 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur pédagogique de type court - Session 2002 - Appel aux candidats
05/04/2002 - Circulaire - Légalisation des diplômes - Déménagement
14/03/2002 - Circulaire - Membres du personnel porteurs du diplôme d'ingénieur industriel
11/02/2002 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur de sténographie et de dactylographie - traitement de texte dans les établissements d'enseignement secondaire et d'enseignement supérieur de type court de la Communauté française - Appel aux candidats
14/12/1993 - Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire
01/06/1993 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court et de plein exercice
09/12/1992 - Circulaire - Procédure de transmission des diplômes à l'administration
25/11/1992 - Circulaire - Origine des diplômes
12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
31/08/1990 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
27/03/1986 - Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur
31/03/1982 - Circulaire - Application des lois et des arrêtés concernant l'enseignement secondaire notamment de l'article 1er de l'Arrêté royal du 30 juillet 1976 - Conséquences éventuelles des absences pour grève sur l'homologation des certificats et diplômes
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