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14/05/2002 - Circulaire - Programme européen SOCRATES / Comenius - Information et appel aux candidats 2002-2003 (formations continues pour enseignants/éducateurs)
25/04/2002 - Circulaire - Organisation de cours de langue et de culture d'origine (LCO)
15/04/2002 - Circulaire - Transformation d'une option et valorisation de l'expérience utile des membres du personnel visés à l'article 14 de l'A.G.C.F. du 30.03.2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
04/03/2002 - Circulaire - Agent P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations reconnus en discrimination positive de l'enseignement fondamental ou secondaire ordinaire de la Région de Bruxelles-Capitale
06/12/2001 - Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation
16/11/2001 - Circulaire - Programme européen SOCRATES / Comenius - Information et appel aux candidats (partenariats scolaires et formation continue des enseignants)
11/04/2001 - Circulaire - Organisation des cours de Langue et de Culture d'Origine (LCO)
06/04/2001 - Circulaire - Rationalisation et programmation (arrêté royal du 2 août 1984 tel que modifié par le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement (Année scolaire 2001-2002 Vol. 1A - Circ. N° 39)
08/03/2001 - Circulaire - Agent P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et spécial de la région wallonne
22/02/2001 - Circulaire - Agent P.T.P. (programme de Transition Professionnelle - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement fondamental ordinaire et spécial de la Région wallonne
26/05/2000 - Circulaire - Rationalisation et programmation (arrêté royal du 2 août 1984 tel que modifié par le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement) (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 1)
31/03/2000 - Circulaire - Organisation de cours de langue et de culture d'origine (LCO)
02/09/1997 - Circulaire - Modification de la circulaire du 5 août 1994 relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
01/06/1995 - Circulaire - Mise en oeuvre du programme SOCRATES de l'Union européenne et appel aux candidatures pour les partenariats scolaires, les visites préparatoires d'enseignants, les visites d'étude de chefs d'établissements, les échanges d'enseignants (ex-action TEX), l'accueil d'assistants de langues
05/08/1994 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
01/04/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail. Accord intersectoriel de programmation sociale 1991- 1994. Adaptation du montant de l'intervention de l'employeur accompagnant l'augmentation tarifaire
02/02/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail - Accord intersectoriel de programmation sociale - 1991-1994
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
01/12/1989 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 13/09/1988 - circulaire introuvable]
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