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15/09/2017 - Circulaire 6355 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2017-2022 [La présente circulaire abroge la circulaire 4155 du 01/10/2012]
02/10/2013 - Circulaire 4582 - Modèle de règlement de travail - Enseignement fondamental (Réseau : OS)
02/10/2013 - Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
02/10/2013 - Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
02/10/2013 - Circulaire 4585 - Modèle de règlement de travail - Enseignement de promotion sociale (Réseau : OS)
02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
19/03/2013 - Circulaire - Sécurité : Gestion et contrôle du matériel d'escalade
08/03/2013 - Circulaire - Contrôles de l'Administration de la TVA
19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011 (Réseaux : CF-OS-LS)
14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010 (Réseaux : CF-OS-LS)
06/08/2008 - Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME
09/04/2008 - Circulaire - Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Concerne : Formulaire de contrôle du droit à la majoration des allocations familiales pour les familles monoparentales
21/02/2008 - Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale
19/02/2004 - Circulaire 775 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
23/09/2003 - Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 13 : Contrôle de qualité des services FLT du Service général de gestion des Personnels de l'Enseignement subventionné - Année scolaire 2003-2004
19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 8 : Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné - Transmission des relevés de ces absences - Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 5 juillet 2002 - Année scolaire 2003-2004
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2002-2003
31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Contrôle de qualité des services FLT du service général de gestion des personnels de l'enseignement subventionné - Année scolaire 2002-2003
15/10/2001 - Circulaire - Usage de matières nucléaires brutes et fissiles. Contrôles de l'Agence Internationale de l'Energie Atomique
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