Circulaires

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

23/06/2015 - Circulaire 5314 - Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

18/06/2014 - Circulaire 4885 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Modèle de diplôme de Bachelier de transition en Sciences industrielles [Cette circulaire modifie la Circulaire 3133 du 7 mai 2010]

02/10/2013 - Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)