Circulaires

04/06/2015 - Circulaire 5278 - Programme d'aide à la rédaction des attestations de validation des Unités d'Acquis d'Apprentissage pour les options organisées en CPU - Aspect technique [Cette circulaire annule et abroge la circulaire 4768 du 7/03/2014]

18/06/2013 - Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [La présente circulaire abroge celle du 5 juin 2009 (n°2741)]

05/10/2012 - Circulaire - Enseignement secondaire de promotion sociale - Prise en compte dans le cadre de la sanction des études des titres de compétences du Consortium de validation des compétences dans l'enseignement de promotion sociale [La présente circulaire abroge la circulaire 3668 du 20/07/2011]

02/07/2012 - Circulaire - Transmission et validation des certificats d'enseignement secondaire supérieur, des certificats de qualification, des certificats d'études, des attestations de compétences complémentaires et des brevets d'enseignement professionnel secondaire complémentaire des première et deuxième sessions

15/06/2012 - Circulaire 4054 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement - Tome 2 : Sanction des études

09/08/2011 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur - Année scolaire 2010-2011

01/10/2010 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur en alternance

11/08/2010 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur

06/07/2009 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats du secondaire supérieur

13/06/2008 - Circulaire - Transmission et validation des Certificats d'enseignement secondaire supérieur