Circulaires

17/08/2023 - Circulaire 9000 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2023-2024 de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8647 du 22/06/2022]

16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]

26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]

13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]

16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]

01/09/2021 - Circulaire 8241 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) relative aux modalités d'accueil et de fonctionnement des centres
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7736 du 09/09/2020]

18/09/2020 - Circulaire 7746 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7379 du 19/11/2019]

22/07/2020 - Circulaire 7675 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7236 du 11/07/2019]

19/11/2019 - Circulaire 7379 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2018-2019
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6525 du 08/02/2018 et 6840 du 25/09/2018]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

25/09/2018 - Circulaire 6840 - Subvention de la Région wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2017-2018
[Cette circulaire remplace la circulaire 6525 du 08/02/2018]

20/07/2016 - Circulaire 5830 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement de Promotion sociale - Année scolaire 2016-2017 [Réseaux : LS - OS - Niveau : PROMSOC]

05/12/2014 - Circulaire 5081 - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4607 du 16/10/2013]

16/10/2013 - Circulaire 4607 - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire n°4098 du 07/08/2012]

07/08/2012 - Circulaire - Subventions de fonctionnement des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - 2011-2012

10/07/2012 - Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]

29/11/2011 - Circulaire - Centres de Technologies avancées - Année scolaire 2010-2011

14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011
(Réseau : CPMS subventionnés)

19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010
(Réseaux : LS-OS)

02/05/2009 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés