Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

15/09/2022 - Circulaire 8725 - Classes Culture-Nature et Séjour Culture-Nature (PECA)

11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]

02/12/2020 - Circulaire 7860 - Echanges linguistiques avec le Canada anglophone

04/09/2020 - Circulaire 7727 - Classes Résidentielles d'Immersion Artistique
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7089 du 18/04/2019]

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

11/03/2015 - Circulaire 5192 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études - ERRATUM circulaire 5042 du 29/10/2014

02/02/2015 - Circulaire 5145 - Programme Schuman

21/01/2015 - Circulaire 5127 - Addendum à la circulaire 4918 du 27/06/2014 relative à l'organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire modifie et complète la circulaire 4918 du 27/06/2014]

29/10/2014 - Circulaire 5042 - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou a l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études [Cette circulaire actualise la circulaire 3269 du 06/09/2010]

24/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]

31/01/2013 - Circulaire 4289 - Programme Schuman

11/09/2012 - Circulaire - Vacances de Noël 2012-2013 pour les enfants des membres du personnel de l'enseignement du réseau de la Communauté française

13/03/2012 - Circulaire - Programme Schuman - Année scolaire 2012 - 2013

09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2011-2012

28/09/2011 - Circulaire - Vacances de Noël 2011-2012 pour les enfants des membres du personnel

24/08/2011 - Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire

16/05/2011 - Circulaire - Circulaire relative aux indemnités allouées à des personnes extérieures aux Hautes Ecoles et aux Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française
(Réseau : CF)

17/03/2011 - Circulaire - Programme Schuman