Circulaires

27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]

04/10/2021 - Circulaire 8296 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7826 du 09/11/2020]

12/11/2014 - Circulaire 5056 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4555 du 11 septembre 2013]

11/09/2013 - Circulaire 4552 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2013-2014 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4164 du 4 octobre 2012]

11/09/2013 - Circulaire 4555 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4162 du 4 octobre 2012]

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement fondamental ordinaire - Règles comptables - Niveaux Macro, Meso et Micro - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3741 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous - Niveaux : FOND MAT PRIM)

04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2012-2013 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3740 du 26 septembre 2011] (Réseaux : Tous)

25/04/2012 - Circulaire 3974 - Règlement d'ordre intérieur (R.O.I.) - Guide pratique

08/12/2011 - Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)

27/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carrière - Règles comptables - Année scolaire 2011-2012 [Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé]
(Réseaux : Tous)

02/09/1977 - Circulaire - Uniformisation de la réglementation relative à la distribution des repas et consommations dans les établissements d'enseignement de l'Etat : Accès au restaurant scolaire, gratuité des repas et prix à payer - Uniformisation des montants de la pension des membres de la famille des chefs d'établissement et de l'administrateur