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08/03/2024 - Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]
26/07/2023 - Circulaire 8999 - Rentrée scolaire 2023-2024 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8650 du 23/06/2022]
15/05/2023 - Circulaire 8921 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8614 du 08/06/2022]
16/06/2022 - Circulaire 8637 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné fondamental ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8208 du 13/08/2021]
10/06/2022 - Circulaire 8623 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8209 du 13/08/2021]
08/06/2022 - Circulaire 8614 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8168 du 29/06/2021]
18/02/2022 - Circulaire 8475 - Addendum à la circulaire n°8183 du 06/07/2021 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Année scolaire 2021-2022 - CHAPITRE 2.3.1. Maintien en 3e maternelle [Cette circulaire omplète ou modifie la circulaire 8183 du 06/07/2021]
24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]
13/08/2021 - Circulaire 8209 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8173 du 30/06/2021]
29/06/2021 - Circulaire 8168 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7551 du 27/04/2020]
15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]
27/07/2020 - Circulaire 7679 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement de promotion sociale - ERRATUM du 24/08/2020 : Modification de la circulaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7242 du 17/07/2019]
22/07/2020 - Circulaire 7675 - Rentrée scolaire 2020-2021 des membres du personnel de l'enseignement subventionné secondaire de plein exercice ordinaire (général, technique, artistique et professionnel) et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7236 du 11/07/2019]
27/04/2020 - Circulaire 7551 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6973 du 04/02/2019]
11/03/2020 - Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]
04/02/2019 - Circulaire 6973 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6506]
30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]
09/08/2017 - Circulaire 6300 - Formation en cours de carrière - remplacement des enseignants en formation [abroge et remplace la Circulaire 5283 du 10/06/2015]
06/01/2017 - Circulaire 6011 - Circulaire relative au maintien des élèves de forme 1 et 2, au-delà de 21 ans dans l'enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale [Annule et remplace la circulaire 5578 du 28/01/2016]
16/08/2016 - Circulaire 5837 - PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement - ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - ADDENDUM à la circulaire n°5761 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice
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