Circulaires

08/03/2024 - Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]

15/02/2021 - Circulaire 7969 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7502 du 11/03/2020]

11/03/2020 - Circulaire 7502 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7029 du 04/03/2019]

30/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019
[Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]

31/01/2012 - Circulaire - Règles relatives aux habilitations et aux autorisations dans l'enseignement supérieur de promotion sociale

29/06/2010 - Circulaire 3202 - Circulaire concernant l'obligation pour les chefs d'établissement d'obtenir l'autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations
(Réseau : CF)

24/10/2007 - Circulaire - Opération "Je cours pour ma forme" - Autorisation de libérer les enseignants

10/03/2005 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2005-2006 : rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation - Année scolaire 2005-2006

12/03/2004 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2004-2005 : Rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation