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31/07/2007 - Circulaire - Correspondance entre les 7èmes années: Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
09/07/2007 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2007/2008 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
15/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
13/03/2007 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
25/01/2007 - Circulaire - Région de Bruxelles-Capitale : relevé d'informations relatives aux collaborations des établissements d'enseignements secondaire de plein exercice et des établissements de promotion sociale avec les fonds sectoriels
05/12/2006 - Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)
09/08/2006 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française année scolaire 2006-2007
21/06/2006 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice de la Communauté française
13/04/2006 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire
13/04/2006 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé
07/02/2006 - Circulaire - Vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, de plein exercice et en alternance pour l'année scolaire 2006-2007
23/09/2005 - Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005
14/06/2005 - Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006
31/03/2005 - Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice en dehors des A.C.S. / A.P.E. puériculture et des A.C.S. / A.P.E. psychomotricité
18/10/2004 - Circulaire relative aux directives pour l'année scolaire 2004-2005 pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Erratum
07/09/2004 - Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984
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