Circulaires

24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]

16/05/2023 - Circulaire 8928 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire 2023-2024 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8558 du 28/04/2022]

20/04/2023 - Circulaire 8896 - Communication des emplois vacants aux Commissions zonales d'affectation
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8468 du 11/02/2022]

30/09/2022 - Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR - OFFICIEL: OS [ERRATUM du 04/10/2022 - Remplacement annexe 4]) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8264 du 20/09/2021]

20/09/2021 - Circulaire 8268 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 24/09/2021 - Remplacement de l'annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7767 du 01/10/2020]

15/03/2021 - Circulaire 8011 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale [ERRATUM1 du 19/03/2021 : Modifications des attributions de postes dans l'enseignement spécialisé - ERRATUM2 du 22/03/2021 : Modifications des adresses mails]

15/03/2021 - Circulaire 8012 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (Libre non confessionnel) [ERRATUM du 19/03/2021 : Modifications des attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

15/03/2021 - Circulaire 8013 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (Officiel) [ERRATUM du 19/03/2021 : Modifications des attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

15/03/2021 - Circulaire 8014 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes ACS - APE (autres que puériculteurs(trices)) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne et en Région de Bruxelles-Capitale (WBE) [ERRATUM du 22/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]

12/03/2021 - Circulaire 8010 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes PART-APE (ex postes PTP) dans l'enseignement obligatoire en Région wallonne [ERRATUM1 du 16/03/2021 : Modifications relatives aux coordonnées des commissions zonales - ERRATUM2 du 19/03/2021 : Modifications relatives aux attributions de postes dans l'enseignement spécialisé]