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04/11/2024 - Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9320 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8976 du 11/07/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9319 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8978 du 11/07/2023]
16/07/2024 - Circulaire 9317 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE (autres que les puériculteur.trice.s de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8977 du 11/07/2023, 8992 du 19/07/2023 et 9043 du 19/09/2023]
24/05/2024 - Circulaire 9264 - Le Conseil de participation en pratique [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7014 du 28/02/2019]
16/05/2024 - Circulaire 9257 - Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnes à la rentrée scolaire 2024-2025 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8925 du 15/05/2023]
16/05/2024 - Circulaire 9256 - Reconduction des réaffectations et des remises au travail dans l'enseignement secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionné à la rentrée scolaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement secondaire libre subventionné (SEC - ESAHR - PROM SOC LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8928 du 16/05/2023]
06/05/2024 - Circulaire 9247 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
25/04/2024 - Circulaire 9244 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8488 du 28/02/2022, 8536 du 30/03/2022 et 8568 du 02/05/2022 et abroge et remplace la circulaire 8912 du 28/04/2023]
22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire
13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]
15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]
15/12/2023 - Circulaire 9116 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement et aux secrétaires de direction - Edition 2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8796 du 16/12/2022]
11/12/2023 - Circulaire 9112 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention des écoles secondaires [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8791 du 14/12/2022]
11/12/2023 - Circulaire 9113 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour la rentrée scolaire 2024-2025 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8790 du 14/12/2022]
17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
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