Circulaires

05/11/2007 - Circulaire - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou pour l'engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur

04/09/2007 - Circulaire à l'attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu'aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d'infrastructures scolaires

03/09/2007 - Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

03/09/2007 - Circulaire - Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques - Session 2007-2008

13/07/2007 - Circulaire - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2007

29/06/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour l'octroi d'un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l'INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles

23/05/2007 - Circulaire 1880 - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Pour l'enseignement libre subventionné

23/03/2007 - Circulaire 1810 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d'un conseil provincial - Remplace la circulaire n° 1703 du 18 décembre 2006

12/03/2007 - Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2007-2008)

13/02/2007 - Circulaire - Décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en œuvre, la promotion et le renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement. Appel à projets pour les collaborations durables

12/01/2007 - Circulaire - Personnel ouvrier - changement d'affectation - Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

12/01/2007 - Circulaire - Personnel administratif : extension de la nomination à titre définitif. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

12/01/2007 - Circulaire - Personnel administratif : changement d'affectation. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

11/01/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à un poste de puériculteur non statutaire dans l'enseignement maternel ordinaire de la Communauté française (année 2007-2008) - Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

10/01/2007 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de la Communauté française pour l'année 2007-2008

22/12/2006 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2007-2008

18/12/2006 - Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial

15/12/2006 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008

03/04/2003 - Circulaire - Introduction des demandes de dérogation d'âge pour les élèves de l'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004

08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention