Circulaires

29/06/2018 - Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

09/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013

24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)

14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'éducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 août 2012
(Réseaux : LS/OS)

14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

30/05/2011 - Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adapté et accompagné - Accord d'un délai supplémentaire

02/05/2011 - Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adaptés et accompagnés

11/01/2011 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012

11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)

22/10/2010 - Circulaire - Cadres de référence

16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement»
(Réseaux : CF/LS/OS)

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

07/01/2010 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2010-2011

17/07/2009 - Circulaire - Inscription en immersion dans l'enseignement secondaire - Addendum à la circulaire n° 2194 du 14/02/2008 relative à l'organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire pour l'année scolaire 2009-2010

28/05/2009 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire

12/01/2009 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2009-2010

04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

11/01/2008 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009