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17/09/2025 - Circulaire 9586 - Le Plan individuel de Transition (PIT) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7221 du 05/07/2019]
05/07/2019 - Circulaire 7221 - Plan Individuel de Transition - Mise à jour (des annexes de la circulaire PIT) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4623 du 04/11/2013]