Circulaires

24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]

12/04/2021 - Circulaire 8047 - Application DDRS : Encodage des déclarations de risques sociaux WECH503 et WECH506 du secteur chômage - Mise en garde et précisions visant à éviter le blocage des dossiers des membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 5574 du 22/01/2016 et 5984 du 12/12/2016]

10/08/2017 - Circulaire 6302 - Circulaire de rentrée des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux subventionnés - Exercice 2017-2018

16/08/2016 - Circulaire 5834 - Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2016-2017 [RES : OS - LS - NIV : CPMS FOND SEC]

23/09/2015 - Circulaire 5419 - Nouveau régime concernant les allocations d'insertion des jeunes de moins de 21 ans - A partir de l'année scolaire 2014-2015

30/08/2013 - Circulaire 4523 - Gestion des dossiers des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Circulaire de rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés - Exercice 2013-2014 (Réseax : LS - OS)

28/06/2013 - Circulaire 4475 - Organisation de la rentrée scolaire 2013-2014 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4075 du 03/07/2012]

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

03/07/2012 - Circulaire - Organisation de l'exercice 2012/2013 des membres du personnel administratif et du personnel ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

15/06/2012 - Circulaire 4055 - Organisation de la rentrée scolaire 2012/2013 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d'éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d'enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2012-2013

11/08/2010 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

27/08/2007 - Circulaire - Système de protection contre la saisie et la cession.
Concerne les traitements et les allocations familiales versés à charge de la dotation

03/08/2007 - Circulaire - Mesures destinées au familles monoparentales.
Allocations familiales à charge de la dotation scolaire relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissement d'enseignement organisé par la Communauté française

03/08/2007 - Circulaire - Allocation de rentrée scolaire 2007 - Allocations familiales relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française