Circulaires

11/12/2025 - Circulaire 9626 - GEDI : procédure pour l’envoi de CAMMAT : Communication d’Absence Maladie Maternité Accident du Travail (anciens REC- RIM–RMA-relevés maladie état mensuel de prestations)

03/11/2025 - Circulaire 9612 - Polarisation, extrémismes et radicalismes violents au sein des établissements scolaires - Prévention, gestion d'un incident et après…
[ERRATUM du 07/1/2025 : Annexe 7 modifiée - OCAM]

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6036 du 26/01/2017]

23/09/2025 - Circulaire 9593 - Circulaire concernant la constitution du dossier personnel de l'étudiant, la tenue du registre matricule, ainsi que la gestion des droits d'inscription et des présences dans le cadre de l'Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9350 du 17/09/2024]

19/09/2025 - Circulaire 9589 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement pour Adultes

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9343 du 23/08/2024]

11/09/2025 - Circulaire 9583 - Subvention de la Région Wallonne relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9351 du 17/09/2024]

04/09/2025 - Circulaire 9581 - Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9341 du 20/08/2024]

19/08/2025 - Circulaire 9560 - Circulaire sur le Cadre Complémentaire Transitoire (CCT) pour les Centres PMS
[ERRATUM du 22/10/2025 : correction apportée à la page 16 de la circulaire]

18/07/2025 - Circulaire 9550 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur contractuel (en remplacement de puériculteur définitif) - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9321 du 16/07/2024]

05/06/2025 - Circulaire 9525 - Aide spécifique aux directions d'écoles 2025-2026 - Nouveaux montants forfaitaires 2025-2026 - Modalités de conversion de l'aide spécifique en périodes pour les directions avec classe - Création ou reconduction d'un centre de gestion
[Cette circulaire complète la circulaire 7172 du 07/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 9259 du 17/05/2024]

12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]

21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]

07/01/2025 - Circulaire 9401 - Demandes de programmations pour l'année 2025-2026 : Enseignement secondaire ordinaire (1er degré et enseignement de transition)
[Cette circulaire complète ou modifie abroge et remplace la circulaire 9125 du 15/01/2024]

21/11/2024 - Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]

17/09/2024 - Circulaire 9351 - Subvention de la Région Wallonne (Prime P4) relative à l'accompagnement des élèves en alternance - Année de formation 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9000 du 17/08/2023]

02/08/2024 - Circulaire 9331 - Rentrée scolaire 2024-2025 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8980 du 11/07/2023]