Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9487 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d’Enseignement pour Adultes pour l’année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9244 du 25/04/2024]

16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

14/04/2025 - Circulaire 9485 - Élargissement du périmètre de l'application MODE

11/04/2025 - Circulaire 9481 - Fermeture définitive de l'ancien serveur de courriel hébergeant les boites mails administratives (BMA)

31/03/2025 - Circulaire 9477 - Le Conseil de participation en pratique
[ERRATUM du 31/03/2025]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9264 du 24/05/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9463 - Actualisation de la circulaire n°9268 du 27 mai 2024 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9268 du 27/05/2024]

28/02/2025 - Circulaire 9448 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9034 du 15/09/2023]

20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM

16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

20/12/2024 - Circulaire 9397 - Circulaire relative au neuvième appel à collaborations pour la création et la mutualisation de séquences d'apprentissage hybride
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8391 du 15/12/2021, 8639 du 17/06/2022 et 8797 du 20/12/2022]

10/12/2024 - Circulaire 9391 - Mise en place d’un contrôle local du respect de la priorité des titres au primo-recrutement

25/10/2024 - Circulaire 9374 - Recrutement d'un expert pédagogique et technique (H/F/X) / Chargé de mission dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l’Enseignement de promotion sociale (EPS)

30/09/2024 - Circulaire 9358 - Migration des boites mails administratives (BMA) vers une infrastructure Microsoft Outlook Exchange
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 766 du 09/01/2006, 1335 du 09/01/2006, 4275 du 24/01/2013 et 4363 du 20/03/2013]