Circulaires

09/01/2024 - Circulaire 9123 - Mesures de protection des membres du personnel dont le titre a fait l'objet d'un déclassement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6770 du 07/08/2018]

29/08/2023 - Circulaire 9010 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux" permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8822 du 24/01/2023]

24/01/2023 - Circulaire 8822 - Inscriptions au module de 60 périodes de "formation à la pédagogie de l'enseignement artistique à tous niveaux " permettant à certains enseignants de l'ESAHR d'accéder au barème 501
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8757 du 11/10/2022]

09/11/2021 - Circulaire 8345 - Actualisation des titres de capacités relatifs aux fonctions de philosophie et citoyenneté
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021 et 8207 du 06/08/2021]

23/09/2021 - Circulaire 8278 - Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l'enseignement subventionné [Réseaux : OS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6324 du 31/08/2017]

06/08/2021 - Circulaire 8206 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de maître de philosophie et citoyenneté - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement fondamental - Réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel [NIV : FOND MAT PRIM - RES : OS - LNC]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6752 du 25/07/2018]

06/08/2021 - Circulaire 8207 - Dispositions statutaires d'application à partir du 1er septembre 2021 pour l'attribution des emplois de professeurs de CG en philosophie et citoyenneté au DI et professeur de CG en philosophie et citoyenneté au DS - Exigence du certificat en didactique du cours de philosophie et citoyenneté - Enseignement secondaire - Réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel [NIV : SEC - RES : OS - LNC]
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6753 du 25/07/2018]

16/07/2021 - Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]

14/07/2021 - Circulaire 8189 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7693 du 24/08/2020]

25/06/2021 - Circulaire 8161 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7533 du 10/04/2020]

30/04/2021 - Circulaire 8074 - Attestation de reconnaissance de 300 jours d'ancienneté pour les porteurs du «module DI» [ERRATUM du 10/05/2021 : Màj de la page 3 (exemple)]

07/09/2020 - Circulaire 7728 - Mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7072 du 29/03/2019]

07/09/2020 - Circulaire 7729 - Primoweb version 3, information destinée aux Pouvoirs organisateurs
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6265 du 30/06/2017 et 7149 du 23/05/2019]

31/08/2020 - Circulaire 7716 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire de promotion sociale à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7679 du 27/07/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7717 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7647 du 02/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7443 du 27/01/2020]

31/08/2020 - Circulaire 7718 - Régime des titres et fonctions - Nouvelles règles relatives à la priorisation des titres applicables dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé à partir du 1/9/2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7675 du 22/07/2020 et abroge et remplace la circulaire 7444 du 27/01/2020]

24/08/2020 - Circulaire 7693 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7262 du 08/08/2019]

20/08/2020 - Circulaire 7695 - Recrutement d'un membre du personnel porteur d'un "autre titre" dans l'enseignement fondamental et secondaire de plein exercice et de promotion sociale et suppression de la chambre de la pénurie au 1/09/2020
[TITRE rectifié le 21/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7036 du 11/03/2019]

10/04/2020 - Circulaire 7533 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné (FOND LC/LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7065 du 28/03/2019]

08/08/2019 - Circulaire 7262 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2019-2020