Circulaires

15/10/2025 - Circulaire 9607 - Guide sur l'évaluation finale du contrat d'objectifs

05/10/2023 - Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs

20/04/2023 - Circulaire 8893 - Renouvellement des ordinateurs portables pour les directions d'écoles

20/04/2023 - Circulaire 8894 - Le travail collaboratif dans le cadre du pilotage d'une école
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7167 du 03/06/2019]

26/10/2022 - Circulaire 8764 - Appel à candidatures pour la fonction de Chargé(e) de mission - Conseiller(ère) aux plans de pilotage et contrats d'objectifs

26/09/2022 - Circulaire 8742 - Mise en oeuvre de la formation professionnelle continue (FPC) des membres de l'équipe éducative des écoles et des membres du personnel de l'équipe pluridisciplinaire des Centres PMS : Rentrée scolaire 2022-2023

01/09/2021 - Circulaire 8242 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7434 du 15/01/2019]

20/11/2020 - Circulaire 7844 - Adaptation des délais pour l'élaboration des plans de pilotage et la mise en oeuvre des contrats d'objectifs
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7686 du 18/08/2020 et 7691 du 19/08/2020]

21/05/2019 - Circulaire 7142 - Formation en cours de carrière - Demande pour des demi-jours de formation supplémentaire - Première et deuxième cohorte des établissements scolaires devant établir un plan de pilotage
[Cette circulaire complète la circulaire 6298 du 09/08/2017]

28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]

15/01/2019 - Circulaire 7434 - Information à destination des écoles concernant l'élaboration de leur plan de pilotage

15/05/2018 - Circulaire 6655 - Mise à disposition d'ordinateurs portables administratifs pour les directions d'écoles [ERRATUM du 17/09/2020 : Modification des personnes ressources de la circulaire]

04/05/2018 - Circulaire 6636 - Mise en oeuvre des plans de pilotage et renforcement de l'encadrement en personnel éducatif et administratif des écoles secondaires spécialisées [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 6275 du 06/07/2017]

04/05/2018 - Circulaire 6637 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé conditionnée à l'élaboration et à la mise en œuvre des plans de pilotage [Cette circulaire complète la circulaire n° 4433 du 03/06/2013
et abroge la circulaire n°6270 du 30/06/17]

04/05/2018 - Circulaire 6638 - Mise en œuvre des plans de pilotage dans les établissements scolaires d'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire complète la circulaire n° 4433 du 03/06/2013 et abroge la circulaire n°6273 du 05/07/17]

07/09/2017 - Circulaire 6338 - Recrutement d'un formateur (H/F) avec une expérience dans la fonction de direction d'un établissement d'enseignement secondaire - Références : IFC 2017/plan pilotage/SO

06/07/2017 - Circulaire 6275 - Mise en oeuvre des plans de pilotage et renforcement de l'encadrement en personnel éducatif et administratif des écoles secondaires spécialisées

05/07/2017 - Circulaire 6273 - Mise en œuvre des plans de pilotage

30/06/2017 - Circulaire 6270 - Aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé conditionnée à l'élaboration et à la mise en œuvre des plans de pilotage [Cette circulaire complète la circulaire n° 4433 du 03/06/2013]

20/06/2017 - Circulaire 6239 - Recrutement de 2 formateurs (H/F) dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte pour un Enseignement d'excellence afin de préparer et d'assurer les formations interréseaux aux plans de pilotage des établissements d'enseignement - Références : IFC 2017/1 ou IFC 2017/2