Circulaires

10/06/2022 - Circulaire 8621 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 29 août 2022

10/02/2022 - Circulaire 8465 - Option de base groupée « Aspirant·e aux métiers de la Défense, de la Prévention et de la Sécurité » : Programmation, organisation et sanction des études [ERRATUM - Modification des coordonnées de contact]

28/09/2021 - Circulaire 8285 - Modifications relatives aux options de base groupées «puériculture» et «aspirant/aspirante en nursing» et «puériculteur/puéricultrice»

04/12/2019 - Circulaire 7394 - Relecture transversale des référentiels du tronc commun - Recrutement d'un groupe de relecteur.trice.s

21/12/2017 - Circulaire 6473 - Recrutement d'1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé-Projet «Référentiels» - Groupes de travail «Sciences humaines» - «Formation manuelle, technique, technologique et numérique»

09/11/2017 - Circulaire 6430 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet «Référentiels» - Groupes de travail Maternel - Education Physique

09/11/2017 - Circulaire 6431 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet «Référentiels» - Groupes de travail Français-Langues modernes

09/11/2017 - Circulaire 6432 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet «Référentiels» - Groupes de travail Maths-Sciences

19/10/2017 - Circulaire 6406 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet « Référentiels » - Groupes de travail Maternel-Education Physique

19/10/2017 - Circulaire 6407 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet « Référentiels » - Groupes de travail Maths-Sciences

19/10/2017 - Circulaire 6408 - Recrutement de 1 chargé(e) de mission pour le suivi du chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'excellence, à savoir l'implémentation d'un tronc commun renforcé - Projet « Référentiels » - Groupes de travail Français-Langues modernes

24/04/2017 - Circulaire 6150 - Implémentation de nouvelles options de base groupées de la certification par unités en septembre 2017 (Enseignement en alternance article 45, enseignement spécialisé en article 47 et les 7èmes années de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement en alternance article 49) - Séances d'information spécifiques à certains de ces métiers qui seront implémentés dès septembre 2017

08/07/2016 - Circulaire 5813 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016 [Complète la circulaire 5493 du 17/11/2015]

17/11/2015 - Circulaire 5493 - Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions [Pour consulter les tableaux Excel des annexes 3 et 4 : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=5724]

06/09/2013 - Circulaire 4539 - Options de base groupées concernées par la CPU - Modèle des documents administratifs et pédagogiques - Sanction des études

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous réseaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n°3661 du 14 juillet 2011]

16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)

11/06/2012 - Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013

13/09/2011 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)