Circulaires

08/11/2024 - Circulaire 9380 - Informations destinées aux établissements d’enseignement supérieur concernant l’organisation des stages dans les programmes de la formation initiale des enseignants (FIE)

20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]

28/09/2020 - Circulaire 7760 - Acquisition de manuels scolaires, ressources numériques, outils pédagogiques et livres de littérature au sein des établissements scolaires

26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]

21/03/2019 - Circulaire 7056 - « Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles » : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) -
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6617 du 16/04/2018]

08/03/2013 - Circulaire 4345 - Circulaire à destination des établissements en charge d'un Centre de Technologies Avancées (CTA) : Modalités d'accueil et de fonctionnement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n°3492 du 3 mars 2011 et la circulaire n°3805 du 29 novembre 2011]

08/02/2013 - Circulaire 4307 - Accord de coopération entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale en matière d'Education relative à l'Environnement et au Développement Durable - Désignation d'une personne-ressource

30/05/2011 - Circulaire - Appel à projets au 1er degré - Parcours d'apprentissage adapté et accompagné - Accord d'un délai supplémentaire

20/10/2010 - Circulaire - Maîtres et professeurs de religion - Erratum à la circulaire n°2918 du 15/10/2009 relative aux modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant sur la revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008

25/01/2010 - Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteurs d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - Précisions relatives aux titres et réseaux concernés

16/11/2009 - Circulaire - Education relative à l'Environnement (ErE) - Circulaire d'information concernant l'outil pédagogique : la malle «L'Air de rien» du CRIE du Fourneau Saint-Michel, labellisé via l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne en matière d'ErE

23/10/2009 - Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008 - ADDENDUM

15/10/2009 - Circulaire - Modalités d'application de l'AGCF du 14 mai 2009 portant revalorisation de certains membres du personnel de l'enseignement porteur d'un master en application du protocole d'accord du 20 juin 2008

24/01/2008 - Circulaire - Education relative à l'Environnement (Ere) - Circulaire d'information concernant l'outil pédagogique : La malle des Consomm'acteurs du Crie d'Anlier, labellisé via l'Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne ren matière d'Ere

20/04/2007 - Circulaire - Coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relative à l'Education à l'Environnement

26/08/2005 - Circulaire - Modification à l'A.R. du 15 avril 1958 (article 17) portant statut pécuniaire du personnel enseignant, scientifique et assimilé du Ministère de l'Instruction publique ; Modification à l'A.R. du 1er décembre 1970 (article 14) fixant le statut pécuniaire du personnel administratif , du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat.
Décret du 4 mai 2005 portant exécution du protocole d'accord du 7 avril 2004 entre le Gouvernement de la Communauté française et les organisations syndicales représentatives au sein du Comité de négociation de secteur IX et du Comité des services publics provinciaux et locaux

26/01/2004 - Circulaire - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne en matière de soutien à l'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap - ERRATUM

19/01/2004 - Circulaire - Ajout à la circulaire n° 724 - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne en matière de soutien à l'intégration scolaire pour les jeunes en situation de handicap

15/01/2004 - Circulaire - Coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relative à l'éducation à l'environnement

17/12/2003 - Circulaire - Discriminations positives - Moyens supplémentaires accordés par les Commissions de proximité