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12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
09/06/2020 - Circulaire 7609 - Phase transitoire relative à la mise en oeuvre des pôles territoriaux - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires durant l'année scolaire 2020-2021 - Appel à projets attribuant des périodes complémentaires pour soutenir les pédagogies adaptées organisées dans l'enseignement spécialisé durant l'année scolaire 2020-2021 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7057 du 21/03/2019]
09/07/2019 - Circulaire 7229 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6632 du 27/04/2018]
27/05/2019 - Circulaire 7160 - Circulaire complémentaire à la circulaire 7058 du 25 mars 2019 concernant : "Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2019 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe" [Cette circulaire complète la circulaire 7058 du 25 mars 2019]
26/03/2019 - Circulaire 7060 - «Aide à l'intégration, dérogations au capital-périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles» : « Capital-périodes complémentaires » octroyé aux écoles d'enseignement spécialisé pratiquant l'intégration (Article 148 alinéa 6 du Décret du 3/3/2004) - Périodes dérogatoires accordées dans le cadre « Grande distance » (article 133 § 3 et article 148 alinéa 8 du Décret du 3/3/2004) - Année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7056 du 21/03/2019]
21/03/2019 - Circulaire 7057 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2019-2020 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé
27/04/2018 - Circulaire 6632 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 6180 du 12/05/2017]
16/04/2018 - Circulaire 6616 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2018-2019 - Appel à projets de mise en oeuvre d'aménagements raisonnables dans l'enseignement ordinaire et d'aide aux pédagogies adaptées dans l'enseignement spécialisé
21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018 [Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]
21/06/2017 - Circulaire 6243 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [abroge la circulaire 5808 du 07/07/2016 - Sous réserve de l'approbation par le Gouvernement du projet d'arrêté modifiant l'AGCF du 11/05/2006]
12/05/2017 - Circulaire 6180 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2017 [abroge et remplace la circulaire 5756 du 08/06/2016]
30/03/2017 - Circulaire 6131 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2017-2018 : Appel à projets
18/11/2016 - Circulaire 5961 - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2016-2017
08/06/2016 - Circulaire 5756 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2016 [Remplace la circulaire 5341 du 08/07/2015]
17/05/2016 - Circulaire 5724 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement fondamental - Informations complémentaires [Complète la circulaire 5664 du 18/03/2016]
17/05/2016 - Circulaire 5725 - Dispositions relatives à l'octroi du CEB, CE1D et CESS à l'issue de l'épreuve externe commune pour l'année scolaire 2015-2016, dans l'enseignement secondaire-informations complémentaires [Complète les circulaires 5664 (CEB), 5665 (CE1D) et 5666 (CESS) du 18/03/2016]
15/04/2016 - Circulaire 5684 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2016-2017 : Appel à projets
27/07/2015 - Circulaire 5356 - Périodes complémentaires à attribuer pour l'année scolaire 2015-2016 : Appel à projets
08/07/2015 - Circulaire 5341 - Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l'Enseignement de Promotion sociale («50.000 périodes») et des périodes relatives aux emplois APE «Alpha» pour l'année civile 2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 5003 du 25/09/2014]
06/07/2015 - Circulaire 5338 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
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