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CIRCULAIRE | N°52354 |

- Circulaire 9454 - Clarification de la mise en place d'une procédure d'intégration permanente totale - IPT

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52352 |

- Circulaire 9452 - Demande d'allocation des maîtres de stage pour l'année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9192 du 12/03/2024 [52092]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52345 |

- Circulaire 9445 - Appel à candidatures - Déclaration de vacance de deux emplois en vue du recrutement de deux directeurs/ directrices de zone (2 postes à pourvoir) à titre provisoire

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52341 |

- Circulaire 9441 - Dispositions relatives à l’octroi du certificat d’études de base (CEB) à l’issue de l’épreuve externe commune pour l’année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9187 du 11/03/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52317 |

- Circulaire 9417 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d’accompagnement FLA
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9057 du 28/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52318 |

- Circulaire 9418 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025 - Ateliers supplémentaires
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52315 |

- Circulaire 9415 - Dématérialisation complète des listings de paie [ERRATUM du 23/01/2025 - Correction de l’annexe 3]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8386 du 09/12/2021 et 8485 du 24/02/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52313 |

- Circulaire 9413 - Dématérialisation des demandes d’interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l’ONEM - Nouvelle procédure d'accès
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9379 du 04/11/2024 et complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52311 |

- Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52310 |

- Circulaire 9410 - Comptage des élèves et ramassage concurrentiel du 15 janvier 2025 [Dans le cadre du financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52296 |

- Circulaire 9396 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9116 du 15/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52291 |

- Circulaire 9391 - Mise en place d’un contrôle local du respect de la priorité des titres au primo-recrutement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52288 |

- Circulaire 9388 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2025-2026 à l’attention de l’enseignement primaire ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9113 du 11/12/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52282 |

- Circulaire 9382 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9020 du 07/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52278 |

- Circulaire 9378 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9099 du 06/11/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52279 |

- Circulaire 9379 - Dématérialisation des demandes d'interruptions de carrière - Suppression des formulaires "papier" C61 par l'ONEM
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8663 du 04/07/2022, 8664 du 04/07/2022, 8714 du 07/09/2022 et 9316 du 12/07/2024]

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52277 |

- Circulaire 9377 - DAccE : Modalités d’accès et bilans de synthèse – Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52273 |

- Circulaire 9373 - Dispositif expérimental - Engagement d’expert dans l’enseignement primaire et dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52265 |

- Circulaire 9365 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (ENSEIGNEMENT LIBRE) [3 ERRATA]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 9041 du 19/09/2023, 9050 du 22/09/2023, 9055 du 28/09/2023 et 9059 du 29/09/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°52263 |

- Circulaire 9363 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2024-2025 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9027 du 11/09/2023]
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
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