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01/12/2025 - Circulaire 9624 - 11e Appel à collaboration - Enseignement pour Adultes : créez, actualisez et mutualisez ! [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6645 du 08/05/2018, 7407 du 17/12/2019, 7766 du 30/09/2020, 8639 du 17/06/2022, 8797 du 20/12/2022 et 9397 du 20/12/2024] [Cette circulaire complète la circulaire 9579 du 02/09/2025]
15/10/2025 - Circulaire 9607 - Guide sur l'évaluation finale du contrat d'objectifs
26/09/2025 - Circulaire 9597 - Épreuve externe commune CEB 2025-2026 - Informations préparatoires [Erratum du 08/12/2025 : Enseignement spécialisé - Mesures transitoires 2025-2026]
21/08/2025 - Circulaire 9567 - Dispositions relatives à l’organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026
21/08/2025 - Circulaire 9568 - Dispositions relatives à l’organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l’année scolaire 2025-2026
11/07/2025 - Circulaire 9546 - Évaluations externes dans l’enseignement secondaire ordinaire pour l’année 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9009 du 28/08/2023]
20/05/2025 - Circulaire 9509 - Organisation des évaluations externes non certificatives dans l’enseignement primaire ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9191 du 11/03/2024]
05/02/2025 - Circulaire 9426 - Recrutement de membres du jury chargé de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (jury CAP), en qualité d'évaluateurs
29/08/2024 - Circulaire 9349 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement spécialisé pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9289 du 19/06/2024]
29/08/2024 - Circulaire 9347 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9191 du 11/03/2024]
29/08/2024 - Circulaire 9348 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9275 du 05/06/2024]
19/06/2024 - Circulaire 9289 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement spécialisé - Dates de passation
05/06/2024 - Circulaire 9275 - Organisation des évaluations externes non certificatives pour l'année scolaire 2024-2025 dans l'enseignement secondaire ordinaire
30/04/2024 - Circulaire 9246 - Appel à candidatures de membres du Jury chargés de délivrer le Certificat d'Aptitudes pédagogiques (Jury CAP), en qualité d'évaluateurs
15/04/2024 - Circulaire 9232 - Vade-mecum relatif au « Statut des directeurs et directrices » pour l'enseignement libre et officiel subventionné [LS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8198 du 19/07/2021, 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015]
11/03/2024 - Circulaire 9191 - Organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]
18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]
17/10/2023 - Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]
17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]
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