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11/03/2024 - Circulaire 9191 - Organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement primaire ordinaire pour l'année scolaire 2024-2025
11/03/2024 - Circulaire 9190 - Informations relatives à la numérisation dans le Dossier d'Accompagnement de l'élève (DAccE) de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l'enseignement maternel dès l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8986 du 14/07/2023]
08/03/2024 - Circulaire 9181 - Introduction des demandes et procédure d'attribution des postes de puériculteurs (trices) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire - LC 2024-2026 [ERRATUM du 14/03/2024] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8016 du 15/03/2021]
08/03/2024 - Circulaire 9185 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8842 du 09/02/2023]
06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]
22/02/2024 - Circulaire 9166 - Listes des matières pédagogiques éligibles dans le cadre de la subvention "Manolo", en lien avec les référentiels de la FMTTN et de l'ECA, et ce, pour le degré inférieur du niveau de l'enseignement secondaire
19/02/2024 - Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances) [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8800 du 23/12/2022 et 8967 du 30/06/2023]
15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en prévision du 2ème bilan de synthèse] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
13/02/2024 - Circulaire 9157 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2024
13/02/2024 - Circulaire 9158 - Liste de tâches pouvant être confiées à un membre du personnel mis en disponibilité par défaut total d'emploi ou mis en perte partielle de charge, à disposition de son Pouvoir organisateur
08/02/2024 - Circulaire 9149 - Mécanisme de soutien et de développement des compétences professionnelles - Fonctions de recrutement [Décret relatif au soutien, au développement des compétences professionnelles et à l'évaluation des membres du personnel de l'enseignement]
05/02/2024 - Circulaire 9148 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets à destination des écoles en charge d'un Centre de Technologies Avancées - Introduction d'un plan d'investissement révisé pour la période 2021-2027 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7552 du 27/04/2020 et 8606 du 01/06/2022]
02/02/2024 - Circulaire 9147 - Formation au Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)
01/02/2024 - Circulaire 9146 - Demandes de programmation dans l'enseignement qualifiant à introduire pour le 15 mars 2024 pour l'année scolaire 2025-2026 - Enseignement secondaire ordinaire [ERRATUM du 05/02/2024 - màj d'un code OBG page 20 e la circulaire]
31/01/2024 - Circulaire 9144 - Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l'enseignement qualifiant - Circulaire d'appel à projets 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8826 du 25/01/2023]
26/01/2024 - Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]
24/01/2024 - Circulaire 9140 - Plan d'investissement exceptionnel - Deuxième appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique [ERRATUM du 24/01/2024 - Modification des unités d'enseignement] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9106 du 27/11/2023]
23/01/2024 - Circulaire 9136 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Universités
23/01/2024 - Circulaire 9137 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Hautes Ecoles
23/01/2024 - Circulaire 9138 - Dispositions relatives à l'aide à la réussite - Rapport financier - Ecoles supérieures des Arts
Enseignement
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