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04/07/2025 - Circulaire 9541 - Organisation de l'enseignement fondamental ordinaire 2025-2026
16/05/2025 - Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]
30/04/2025 - Circulaire 9497 - Programme OLC - Ouverture aux Langues et aux Cultures - Année scolaire 2025-2026 - Eveil aux langues, aux langues étrangères et à l'interculturalité pour l’ensemble des élèves. En partenariat avec la Chine, la Corée du Sud, l’Italie, la Grèce, le Maroc, le Portugal, la Roumanie, la Tunisie et la Turquie [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9240 du 17/04/2024]
25/03/2025 - Circulaire 9475 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs ACS/APE/PTP/PART-APE dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel (FOND LC) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9200 du 18/03/2024]
21/02/2025 - Circulaire 9446 - Procédures d’ouverture d’options : Programmations 2026-27 - Enseignement secondaire ordinaire qualifiant [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9146 du 01/02/2024]
20/02/2025 - Circulaire 9442 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet «RÉINSERT» - ERRATUM
20/02/2025 - Circulaire 9444 - Programmation FSE + 2021-2027 : financement des unités d’enseignement organisées dans le cadre des projets «Qualification et alternance» et «Prêt.e à se former» - ERRATUM
07/01/2025 - Circulaire 9401 - Demandes de programmations pour l'année 2025-2026 : Enseignement secondaire ordinaire (1er degré et enseignement de transition) [Cette circulaire complète ou modifie abroge et remplace la circulaire 9125 du 15/01/2024]
01/07/2024 - Circulaire 9304 - Précisions relatives aux OBG de l'enseignement qualifiant organisables à partir de l'année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9146 du 01/02/2024]
28/06/2024 - Circulaire 9302 - Financement des formations organisées dans le cadre du projet « AMIF : Migrer vers la langue française » - Fonds AMIF [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6381 du 02/10/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9301 - Programmation FSE+ 2021-2027 - Procédure de financement des formations organisées dans le cadre du projet « RÉINSERT » [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 5616 du 18/02/2016 et 6172 du 09/05/2017]
28/06/2024 - Circulaire 9303 - Programmation FSE + 2021-2027 : Financement des unités d'enseignement organisées dans le cadre des projets « Qualification et alternance » et « Prêt.e à se former » [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5615 du 18/02/2016]
08/05/2024 - Circulaire 9248 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 28/08/2023 (FOND LIBRE) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8899 du 24/04/2023]
07/11/2023 - Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant
15/09/2023 - Circulaire 9035 - Echanges Schuman 2023/2024
13/09/2023 - Circulaire 9030 - Webinaire de présentation des résultats de l'enquête PIRLS 2021
07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]
11/07/2023 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8635 du 16/06/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
04/07/2023 - Circulaire 8969 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7622 du 19/06/2020]
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