Circulaires

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

07/09/2023 - Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]

14/07/2017 - Circulaire 6281 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire 5751 du 03/06/2016]

03/06/2016 - Circulaire 5751 - Circulaire relative à l'équivalence de titre d'études primaires et secondaires étrangers

25/06/2015 - Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]

21/05/2013 - Circulaire - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n°4050 du 15/06/2012]

10/08/2012 - Circulaire 4100 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire annule la circulaire n°2984 du 18/01/2010]

15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

13/07/2007 - Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

04/07/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers: Informations complémentaires

03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

23/06/2006 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers