Circulaires

26/04/2019 - Circulaire 7102 - Appel à projets pilotes proposant gratuitement des repas chauds de qualité nutritionnelle à base de produits locaux dans les écoles de l'enseignement maternel ordinaire et spécialisé émargeant au décret relatif à l'encadrement différencié

18/06/2018 - Circulaire 6704 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2018-2019

29/09/2014 - Circulaire 5008 - Produits dangereux dans les laboratoires d'établissements scolaires - Prévention des risques

07/05/2014 - Circulaire 4825 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2014-2015 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4413 du 14 mai 2013]

30/04/2014 - Circulaire 4819 - Promotion d'une alimentation saine, savoureuse et durable & LeCliclocal.be, plateforme d'achat de produits locaux en Région wallonne

21/05/2013 - Circulaire - Circulaire relative aux objets produits ou services rendus par un établissement scolaire - Enseignement spécialisé

24/09/2012 - Circulaire - Sécurité : Gestion des produits dangereux

30/09/2009 - Circulaire - Nouvel étiquetage des produits dangereux

23/02/2004 - Circulaire - Invitation à la Conférence de presse de lancement de l'Opération : "Collecte des produits chimiques dans les classes-laboratoires de l'Enseignement secondaire en Communauté française

28/06/1978 - Circulaire - Arrêté royal du 12 février 1976 fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués - Arrêté ministériel du 12 juillet 1977 exécutant l'arrêté royal du 12 février 1976 - Circulaire ES/2/64 du 24 juin 1976 - Arrêté ministériel du 2 mai 1978 modifiant l'article 3 de l'arrêté ministériel susmentionné du 12 juillet 1977