Circulaires

06/11/2023 - Circulaire 9100 - Séances d'informations - Nouvelle politique en matière de climat scolaire, harcèlement et cyberharcèlement

27/10/2023 - Circulaire 9097 - Application GEDI-PRO : DOC 12 dans Mon Espace

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

26/10/2023 - Circulaire 9096 - Chargé(e) de mission affecté(e) à la coordination de projets technopédagogiques au bénéfice de l'Enseignement de Promotion sociale (F/H/X) [Réf. : SGNE-CRP-2023-01]

24/10/2023 - Circulaire 9092 - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8782 du 06/12/2022]

23/10/2023 - Circulaire 9090 - Information concernant la possibilité de gratuité des interventions des psychologues de première ligne (PPL) financés par le Fédéral, dans leur collaboration avec les CPMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8761 du 21/10/2022]

18/10/2023 - Circulaire 9089 - Evaluation des risques post attentat du 16/10/2023 [SUP - ESA HE UNIV]

17/10/2023 - Circulaire 9083 - Suites de l'attentat terroriste du 16 octobre 2023

17/10/2023 - Circulaire 9084 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [PROMSOC]

17/10/2023 - Circulaire 9086 - Evaluation des risques et mesures en suivi de l'attentat du 16/10/2023 [SUP ESA HE UNIV]

17/10/2023 - Circulaire 9087 - Décisions du Conseil national de sécurité suite à l'attaque terroriste du 16 octobre 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9083 du 17/10/2023]

17/10/2023 - Circulaire 9088 - Attentat terroriste du 16/10/2023 : Informations en suivi du Conseil National de Sécurité de ce 17/10/2023

16/10/2023 - Circulaire 9082 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers - Processus de gestion numérique des dossiers introduits par les écoles en vue de poursuivre des études secondaires

11/10/2023 - Circulaire 9077 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission (H/F/X) affecté à la Direction de la recherche scientifique (prolongation)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9048 du 22/09/2023]

10/10/2023 - Circulaire 9076 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés au sein des pôles territoriaux à partir du 28 août 2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8621 du 10/06/2022 et 8693 du 24/08/2022]

10/10/2023 - Circulaire 9078 - Décret «Open Access» : Objectifs et obligations en particulier concernant l'archivage numérique

09/10/2023 - Circulaire 9074 - Rémunération des membres du personnel temporaires de l'enseignement, percevant une rétribution différée, pour les mois de juillet à octobre 2023 - Explications

05/10/2023 - Circulaire 9069 - Circulaire relative au pilotage des pôles territoriaux : l'annexe au contrat d'objectifs

05/10/2023 - Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

03/10/2023 - Circulaire 9066 - Recrutement d'un expert technique et pédagogique dans le cadre du plan de relance européen consacré aux projets numériques de l'Enseignement supérieur et de l'Enseignement de promotion sociale (EPS)