Circulaires

18/07/2011 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 et suivantes
(Réseaux : OS-LS - Niveau : secondaire ordinaire)

20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Réseaux : OS-LS)

20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes

20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes
(Pour l'enseignement spécialisé)

18/08/2009 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010

12/03/2008 - Circulaire 2226 - Dispositif favorisant un retour réussi à l'école des élèves ayant séjourné dans un service d'accrochage scolaire - Demande de moyens humains supplémentaires

25/05/2007 - Circulaire - Colloque: "Accrochage scolaire … Le défi"

19/12/2006 - Circulaire - Accrochage scolaire - Appel aux « bonnes pratiques » - Réalisation d'un DVD

28/11/2006 - Circulaire - Accrochage scolaire - Appel aux « bonnes pratiques » - Réalisation d'un DVD

14/05/2004 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2004-2005

10/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004

01/03/2003 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale - Appel à projets pour l'année scolaire 2003-2004

18/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage Scolaire - Appel à projets pour année scolaire 2002-2003 - Concerne la Région de Bruxelles-Capitale

05/04/2002 - Circulaire - Dispositif d'Accrochage scolaire de la Région de Bruxelles-Capitale. Appel à projets pour l'année scolaire 2002-2003

20/04/2001 - Circulaire - Dispositif d'accrochage scolaire - modalités d'introduction des projet - Année scolaire 2001-2002

20/04/2001 - Circulaire - Dispositif Accrochage Scolaire - Appel à projets pour l'année scolaire 2001-2002